Déposée le 5 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) ARBOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARBOIS CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-28 du 13 juillet 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARBOIS domicilié(e) 11 bis impasse Abel Varet, 92110 Clichy - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARBOIS S.A. - France.
La marque ARBOIS CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032365.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARBOIS S.A. - 11 bis impasse Abel Varet, 92110 Clichy - France
ARBOIS S.A. - France
Inscription le 12 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420287 - Publication au BOPI 2005-10-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-45
Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques lotions pour les cheveux ; dentifrices. Papier et carton ; produits de l'imprimerie ; papèterie ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) cartes postales ; puzzles, cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique décalcomanies pour corps et cheveux Ustensiles et récipients nonélectriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faîence Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles, bijoux fantaisie ; serre-têtes ; barrettes cheveux. Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; porte-monnaie non en métaux précieux. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs fantaisie. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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